Consultations du public

Pêche : Consultation du public du 25 oct. 2017 au 14 nov. 2017 sur le projet d'arrêté réglementaire permanent sur la pêche fluviale en Corrèze pour 2018 et divers projets d'arrêtés relatifs à la pêche

 
 

> Note de présentation de la consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Projet d'arrêté réglementaire permanent sur la pêche fluviale en Corrèze pour 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Projet d'arrêté relatif à la pêche à la carpe de nuit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Projet d'arrêté instaurant un nombre maximal de captures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Projet d'arrêté interdisant un procédé et mode de pêche sur le lac de retenue des Moulinards-Roche-le-Peyroux (les Chaumettes) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Projet d'arrêté instituant une réserve temporaire de pêche sur la rivière Liège commune de Saint-Rémy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Synthèse des observations recueillies - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Exposé des motifs des décisions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté réglementaire permanent sur la pêche fluviale en Corrèze pour 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Avis annuel sur les périodes d'ouverture de la pêche en 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Arrêté instaurant un nombre maximal de captures en Corrèze - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Arrêté relatif à la pêche à la carpe de nuit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Arrêté interdisant un procédé et mode de pêche sur le lac de retenue des Moulinards-Roche-le-Peyroux (les Chaumettes) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté instituant une réserve temporaire de pêche sur la rivière Liège commune de Saint-Rémy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
 

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