Archives Année 2004

 
Janvier Sommaire du n°1 R.A.A. n°1 du 2 janvier 2004  
Sommaire du n°1 bis   Schéma d'organisation sanitaire (Agence régionale d'hospitalisation)
Février Sommaire du n°2 R.A.A. n°2 du 2 février 2004  
Sommaire du n°2 bis R.A.A. n°2 bis du 26 février 2004 Bilan de la carte sanitaire au 1er janvier 2004 (direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Limousin et agence régionale d'hospitalisation)
Sommaire du n°2 ter R.A.A. n°2 ter du 27 février 2004 Schéma départemental des gens du voyage
Mars Sommaire du n°3 R.A.A. n°3 du 1er mars 2004  
Avril Sommaire du n°4 R.A.A. n°4 du 1er avril 2004  
Sommaire du n°4 bis R.A.A. n°4 bis du 1er avril 2004 D.D.A.S.S. Avis de concours
Sommaire du n°4 ter R.A.A. n°4 ter du 1er avril 2004  
Sommaire du n°4 quater R.A.A. n°4 quater du 1er avril 2004  
Sommaire du n°4 quinto R.A.A. n°4 quinto du 21 avril 2004 Nomination en Corrèze de M. Olagnon, secrétaire général de la préfecture
Mai Sommaire du n°5 R.A.A. n°5 du 3 mai 2004  
Sommaire du n°5 bis R.A.A. n°5 bis du 3 mai 2004 Actes réglementaires adoptés par la caisse d'allocations familiales le 23 mars 2004
Sommaire du n°5 ter R.A.A. n°5 ter du 3 mai 2004 Agence régionale de l'hospitalisation - Bilan de la carte sanitaire au 1er mars 2004
Sommaire du n°5 quater R.A.A. n°5 quater du 3 mai 2004 Service départemental d'incendie et de secours - Règlement opérationnel
  R.A.A. n°5 quinto du 6 mai 2004 Composition de la commission d'appel d'offres compétente pour l'exécution des dépenses de fonctionnement et d'équipement immobilier des services de la trésorerie générale de la Corrèze
Sommaire du n°5 sexto R.A.A. n°5 sexto du 24 mai 2004 Délégations de signature accordées par M. Nicolas Basselier, Préfet de la Corrèze
Juin Sommaire du n°6 R.A.A. n°6 du 1er juin 2004  
Juillet Sommaire du n°7 R.A.A. n°7 du 1er juillet 2004  
  R.A.A. n°7 bis du 1er juillet 2004 Agence régionale de l'hospitalisation - Bilan de la carte sanitaire au 1er juin 2004
Sommaire du n°7 ter R.A.A. n°7 ter du 1er juillet 2004 Préfecture de la Corrèze- Service des Moyens et de la Logistique - Délégations de signature
Sommaire du n°7 quater R.A.A. n°7 quater du 12 juillet 2004 Décisions de la commission départementale d'équipement commercial
Sommaire du n°7 quinto R.A.A. n°7 quinto du 19 juillet 2004  
Août Sommaire du n°8 R.A.A. n°8 du 2 août 2004  
Sommaire du n°8 bis R.A.A. n°8 bis du 16 août 2004  
Sommaire du n°8 ter R.A.A. n°8 ter du 26 août 2004  
Septembre   R.A.A. n°9 du 8 septembre 2004 D.D.A.F.- Autorisations préalables d'exploiter
Sommaire du n°9 du 15 septembre R.A.A. n° 9 du 15 septembre 2004  
Sommaire du n°9 bis R.A.A. n° 9 bis du 27 septembre 2004 Délégations de signature accordées par Dominique BUR, Préfet de la région Limousin, Préfet de la Haute-Vienne
Octobre Sommaire du n°10 R.A.A. n°10 du 1er octobre 2004  
Sommaire du n°10 bis R.A.A. n° 10 bis du 4 octobre 2004 DRASS - Bilan de la carte sanitaire au 1er septembre 2004
Sommaire du n°10 ter R.A.A. n° 10 ter du 12 octobre 2004 Délégations de signature - avis de fermeture de locaux pour les services fiscaux
Sommaire du n°10 quatro R.A.A. n° 10 quatro du 15 octobre 2004 Programme d'action 2004-2006 de l'agence locale de la Corrèze de l'ANAH
Novembre Sommaire du n°11 R.A.A. n°11 du 2 novembre 2004  
  Additif au R.A.A. n°11 du 2 novembre 2004 D.D.A.S.S.
Sommaire du n°11 bis R.A.A. n° 11 bis du 15 novembre 2004 Délégations de signature
Décembre Sommaire du n°12 R.A.A. n°12 du 1er décembre 2004  
Sommaire du n°12 bis R.A.A. n° 12 bis du 15 décembre2004  
Sommaire du n°12 ter R.A.A. n° 12 ter du 28 décembre2004